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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL
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SOLETAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLETAIN
CAPMETAL, SARL

Numéro de dépôt :
3816344
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2021
SOLETAIN de CAPMETAL

Présentation de la marque SOLETAIN

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL domicilié(e) 18 rue Alexis de Tocqueville - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLETAIN est expirée depuis le 21 mars 2021.

CAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : MALEALUX , SOLETAIN , ALUCAP , CAPMETAL


CAPMETAL, SARL - 18 rue Alexis de Tocqueville - 51100 - REIMS - France - SIREN 339390999


CABINET HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°591401 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Etain et alliages d'étain ; capsules, feuilles et étiquettes en ces matières.